Déposée le 26 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) SOGECLAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SOGECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGECLAIR domicilié(e) 7 Avenue Albert Durand - 31703 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 218 269 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique POURTAU, Société d'Avocats FIDAL domicilié(e) 9 Avenue Parmentier BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France.
La marque SOGECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGECLAIR, Société anonyme - 7 Avenue Albert Durand - 31703 - BLAGNAC - France - SIREN 335218269
Dominique POURTAU, Société d'Avocats FIDAL - 9 Avenue Parmentier BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Dispositifs, appareils et instruments électriques, électroniques et informatiques, de contrôle, de régulation, de diagnostic à usage non médical, de simulation, de commande ; programmes d'ordinateurs ; logiciels ; logiciels de simulation de conduite de véhicules terrestres, de navires et d'aéronefs ; écrans et moniteurs pour ordinateur ou pour poste de pilotage de véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils de simulation de navigation par satellite pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale de sociétés ; conseils en organisation et direction des affaires ; prestations de services comptables ;
Affaires financières ; prise de participations financières dans toutes sociétés ; acquisition de valeurs mobilières ; gestion de valeurs mobilières ; tous ces services étant proposés dans le cadre de l'objet social d'une société holding ;
Organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que de textes publicitaires à savoir : éditions de manuels techniques, rédaction de dossiers de fabrication de produits industriels et de documentation technique ;
Consultation en matière de systèmes informatiques, de systèmes électroniques de transmission et d'échanges de messages, de données, d'images et d'informations ; élaboration de cahiers des charges techniques ; conception de logiciels ; programmation par ordinateurs ; conception d'équipements de simulation de contrôle, de conduite de véhicules terrestres, de navigation et d'aéronefs ; contrôle de qualité ; conseils qualité en normalisation et certification, conseils, études, recherches et consultations rendus par des ingénieurs et techniciens en matière d'industrialisation, de logistique industrielle, de fabrication de produits industriels ; conseils, études, recherches et consultations rendus par des ingénieurs et techniciens pour la fabrication de produits mécaniques ; recherches en mécanique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; établissement de plans en matière de mécanique ; recherches en mécanique ; expertises et ingénierie techniques ; travaux d'ingénierie ; réalisation de dessins industriels, de plans ; ingénierie, conception et élaboration de procédures en matière d'ingénierie.
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