Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOGECER
SOGECER GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4333517
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2027
SOGECER de SOGECER GROUP

Présentation de la marque SOGECER

Déposée le 30 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGECER GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOGECER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGECER GROUP domicilié(e) 7 chemin des Carnières - 31170 - TOURNEFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 911 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque SOGECER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGECER arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.


SOGECER GROUP, Société par actions simplifiée - 7 chemin des Carnières - 31170 - TOURNEFEUILLE - France - SIREN 750911521


Cabinet Plasseraud, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 24 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746551 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-24

Éléments et ensembles métalliques pour la construction d'ouvrages d'art ; tuyaux rigides métalliques pour la construction ; poteaux métalliques ; poteaux en acier ; rails de protection ; panneaux de signalisation routière ; enseignes en métal de signalisation ; structures de signalétique métallique spéciales ; barrières et ouvrages métalliques de protection et de sécurité pour routes et voiries ; rails de protection et glissières de sécurité métalliques pour routes et voiries ; grilles métalliques ; grilles métalliques mobiles ; éléments métalliques (attaches) de barrières et d'ouvrages de protection et de sécurité pour routes et voiries ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; bornes urbaines métalliques, non lumineuses et non mécaniques ;

Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; balises lumineuses ; cônes de signalisation routière ; dispositifs lumineux d'avertissement (gyrophares) ; émetteurs de signaux électroniques ; feux de signalisation ; filets de protection contre les accidents ; bornes (électricité) ; cloches de signalisation ; triangle de signalisation pour véhicule en panne ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction, bois façonnés ; supports non métalliques pour panneaux de signalisation ; panneaux de signalisation non métalliques, non lumineux et non mécaniques ; balises non-métalliques et non-lumineuses ; balustres ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; bornes urbaines non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; glissières de sécurité non métalliques pour routes ; plaques d'identité non métalliques pour la signalisation des rues ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; feuilles et bandes en matières synthétiques pour le marquage de routes ; panneaux directionnels non métalliques ;

Services de vente au détail ou en gros d'éléments et ensembles métalliques pour la construction d'ouvrages d'art, de tuyaux rigides métalliques pour la construction, de poteaux métalliques, de poteaux en acier, de rails de protection, de panneaux de signalisation routière, d'enseignes en métal de signalisation, de structures de signalétique métallique spéciales, de barrières et ouvrages métalliques de protection et de sécurité pour routes et voiries, de rails de protection et glissières de sécurité métalliques pour routes et voiries, de grilles métalliques, de grilles métalliques mobiles, d'éléments métalliques (attaches) de barrières et d'ouvrages de protection et de sécurité pour routes et voiries, de bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques, de bornes urbaines métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; services de vente au détail ou en gros d'appareils et instruments de mesurage ou de signalisation ou de contrôle (inspection) ou de secours (sauvetage), de panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, d'appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, de balises lumineuses, de cônes de signalisation routière, de dispositifs lumineux d'avertissement (gyrophares), d'émetteurs de signaux électroniques, de feux de signalisation, de filets de protection contre les accidents, de bornes (électricité), de cloches de signalisation, de triangle de signalisation pour véhicule en panne ; services de vente au détail ou en gros de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, d'asphalte de poix ou de bitume, de constructions transportables non métalliques, de monuments non métalliques ou constructions non métalliques, d'échafaudages non métalliques, de verre de construction, de verre isolant (construction), de béton, de ciment, de bois de construction ou bois façonnés, de supports non métalliques pour panneaux de signalisation, de panneaux de signalisation non métalliques non lumineux et non mécaniques, de balises non-métalliques et non-lumineuses, de balustres, de bornes routières non métalliques non lumineuses et non mécaniques, de bornes urbaines non métalliques non lumineuses et non mécaniques, de glissières de sécurité non métalliques pour routes, de plaques d'identité non métalliques pour la signalisation des rues, de signalisation non métallique non lumineuse et non mécanique, de feuilles et bandes en matières synthétiques pour le marquage de routes, de mobilier urbain non métallique, de panneaux directionnels non métalliques ; aide et conseil en organisation et direction des affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la gestion industrielle ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau Internet ;

Construction et rénovation d'édifices permanents, de routes, de ponts, de tunnels, de ports, de barrages, de voies ferrées, de digues et de canaux, de caniveaux, de murs anti-feu et anti-bruit ; informations en matière de construction ; réalisation de constructions, de travaux publics, d'ouvrages d'art et de génie civil ; supervision (direction) de travaux de construction dans le domaine immobilier ; rénovation d'immeubles (réparation) ; travaux de terrassement ; réalisation de revêtements routiers ; démolition de constructions, montage d'échafaudages ; services d'isolation, de maçonnerie, de travaux de plâtrerie, de nettoyage d'édifices et de revêtements, de travaux de couverture de toits ; location de machines de chantier ; location de grues et bulldozers ;

Essai de matériaux ; analyses, essais, contrôles et inspections techniques de matériaux ; estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de bureau d'étude de projets techniques ; analyses et expertises de structures de bâtiments et de travaux publics (génie civil) ; conseils en construction ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; conseils techniques et assistance technique pour la réalisation de constructions, de travaux publics, d'ouvrages d'art et de génie civil ; réalisation de mesures, d'essais et de contrôles sur des édifices permanents, des routes, des ponts, des viaducs, des tunnels, des ports, des barrages et des voies ferrées ; services de topographie ; services de cartographie ; établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques dans le domaine des travaux publics et de la construction immobilière ; services d'architecture et d'urbanisme ; services d'arpentage.