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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGECAP
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TOP-EXPANSION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOP-EXPANSION
SOGECAP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1334363
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2025

Présentation de la marque TOP-EXPANSION

Déposée le 10 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOGECAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP-EXPANSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGECAP domicilié(e) 50 Avenue du Général de Gaulle - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 380 730 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque TOP-EXPANSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOP-EXPANSION arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

SOGECAP a également déposé les autres marques suivantes : ORADEA VIE GROUPE SOCIETE GENERALE , PUZZLEO , CAP-SENIOR , SOGECROISSANCE , TERCAP , ATOUTS GAGNANTS , SOGECAP-ENTREPRISES , , TOP-PREVOYANCE , TRIO GAGNANT


SOGECAP, Société Anonyme - 50 Avenue du Général de Gaulle - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 086380730


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2058865 - Publication au BOPI 2005-12-09

Renouvellement avec limitation le 9 décembre 2005 n°2302645 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 26 décembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195189 - Publication au BOPI 1995-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 20 mars 2006 - Changement d'adresse n°430356 - Publication au BOPI 2006-03-20

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2015 n°2597440 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-18

Inscription le 28 novembre 2017 - Changement d'adresse n°712239 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

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