SOGECAPI
Présentation de la marque SOGECAPI
Déposée le 2 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOGECAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOGECAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOGECAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOGECAPI arrivera à expiration en date du 2 décembre 2028.
SOGECAP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 6 octobre 2008 n°2131432 - Publication au BOPI 2008-10-06
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2008 n°2386362 - Publication au BOPI 2008-10-06
Inscription le 2 décembre 1998 - Changement d'adresse n°267718 - Publication au BOPI 1998-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20
Inscription le 10 février 2009 - Changement d'adresse n°490521 - Publication au BOPI 2009-02-10
Inscription le 28 novembre 2017 - Changement d'adresse n°712239 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28
Renouvellement sans limitation le 22 août 2018 n°2690971 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-22