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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGECAP
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SOGECAP-ENTREPRISES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOGECAP-ENTREPRISES
SOGECAP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3098438
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021

Présentation de la marque SOGECAP-ENTREPRISES

Déposée le 3 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) SOGECAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGECAP-ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGECAP domicilié(e) 50 avenue du Général de Gaulle - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 380 730 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SOGECAP-ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGECAP-ENTREPRISES est expirée depuis le 3 mai 2021.

SOGECAP a également déposé les autres marques suivantes : ORADEA VIE GROUPE SOCIETE GENERALE , PUZZLEO , CAP-SENIOR , SOGECROISSANCE , TERCAP , ATOUTS GAGNANTS , , TOP-PREVOYANCE , TRIO GAGNANT , D2 L'ELEGANCE A LA FRANÇAISE


SOGECAP, Société Anonyme - 50 avenue du Général de Gaulle - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 086380730


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2011 n°2460471 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-19

Inscription le 28 novembre 2017 - Changement d'adresse n°712239 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Services d'assurances, assurances sur la vie, contrats retraite, de prévoyance complémentaire, d'indemnités de fin de carrières, services de souscriptions d'assurances, assurances contre les accidents, services d'affaires financières, d'affaires monétaires, d'affaires immobilières, agences de crédits, agences de recouvrements de créances, agences de logements (propriété immobilière), agences immobilières, services d'analyses financières, consultations et informations en matière d'assurances, services de caisses de prévoyance, services de cartes de crédit et de cartes de débit, constitutions et investissements de capitaux, consultations et informations en matière financière, estimations financières (assurances, banques, mobiliers), services de financement, estimations et expertises fiscales, transfert électronique de fonds, parrainage financier, placements de fonds, gérances de portefeuille, prêts sur gage, recouvrement de créances. Services de télécommunications, agences d'informations (nouvelles), services de communications par terminaux d'ordinateurs, consultations et informations en matière de télécommunications, locations de modems, messageries électroniques, transmissions de messages électroniques, transmissions de messages et d'images assistées par ordinateurs, transmissions par satellites, transmission d'informations par voies télématiques, services de messageries électronique par réseaux Internet, transmission de données commerciales et/ou publicitaire par réseaux Internet, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.