Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORAL
SOGECAN, Société Générale des Canalisations, société anonyme, 6, boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY.

Numéro de dépôt :
1202788
Date de dépôt :
28/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1992

Présentation de la marque TORAL

Déposée le 28 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) SOGECAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGECAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.

La marque TORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOGECAN a également déposé les autres marques suivantes : DIVNYLE , RETUBE , BIPEAU , DIVTENE , CLOISONYLE


SOGECAN, Société Générale des Canalisations, société anonyme, 6, boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY. - France


ROUX. - France


Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°26892 - Publication au BOPI 1982-38

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