Déposée le 17 mars 1978 par la société SOGECAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CLOISONYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOGECAN domicilié(e) société anonyme, 6 boulevard du Général Leclerc 92-CLICHY (Hauts de Seine). - France.
La marque CLOISONYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGECAN, Société Générale des Canalisations - société anonyme, 6 boulevard du Général Leclerc 92-CLICHY (Hauts de Seine). - France
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°26892 - Publication au BOPI 1978-043
Installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations d'épuration des eaux par filtres bactériens.Feuilles, plaques, baguettes, tubes, tuyaux, en matière plastique, matériau de garnissage des filtres bactériens en chlorure de polyvinyle rigide.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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