Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORECA
SOGECAMEX - SOCIETE DE GERANCE DES CAFES LE MEXICAIN - C. PIGNON & FILS (S.A.) 183 A 185 AVENUE DU 8 MAI 1945

Numéro de dépôt :
1148417
Date de dépôt :
01/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque HORECA

Déposée le 1 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOGECAMEX - SOCIETE DE GERANCE DES CAFES LE MEXICAIN - C. PIGNON & FILS 183 A 185 AVENUE DU 8 MAI 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGECAMEX - SOCIETE DE GERANCE DES CAFES LE MEXICAIN - C. PIGNON & FILS 183 A 185 AVENUE DU 8 MAI 1945 domicilié(e) 86009 POITIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque HORECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HORECA est expirée depuis le 1 septembre 1990.


SOGECAMEX - SOCIETE DE GERANCE DES CAFES LE MEXICAIN - C. PIGNON & FILS (S.A.) 183 A 185 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 86009 POITIERS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06

CAFES ET NOTAMMENT DES CAFES TORREFIES.