Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROY
Numéro de dépôt :
1119897
Date de dépôt :
18/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROY
Déposée le 18 janvier 1980 par la société SOGECAMEX - Société de Gérance des Cafés LE MEXICAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGECAMEX - Société de Gérance des Cafés LE MEXICAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°774 - Publication au BOPI 1980-032