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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGECAM.FR
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SOGECAM.FR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOGECAM.FR
SAS “ SOGECAM.FR ”

Numéro de dépôt :
3433621
Date de dépôt :
08/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/06/2016
SOGECAM.FR de SOGECAM.FR

Présentation de la marque SOGECAM.FR

Déposée le 8 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGECAM.FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SOGECAM.FR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGECAM.FR domicilié(e) 66, Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 919 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'Avocats “ DUTAT – LEFEVRE & ASSOCIES ” Maître Geneviève SOLICH domicilié(e) 28 Boulevard Jean Bart, BP 253,59405 CAMBRAI cédex - 59405 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGECAM.FR est expirée depuis le 8 juin 2016.


SAS “ SOGECAM.FR ” - 66, Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 489919597


SCP D'Avocats “ DUTAT – LEFEVRE & ASSOCIES ” Maître Geneviève SOLICH - 28 Boulevard Jean Bart, BP 253,59405 CAMBRAI cédex - 59405 - France


Inscription le 5 mars 2007 - Changement d'adresse n°449705 - Publication au BOPI 2007-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.