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Marques déposées par la société SOGECA
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SOGECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGECA
SOGECA, Société à responsabilite limité

Numéro de dépôt :
4126324
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2024
SOGECA de SOGECA

Présentation de la marque SOGECA

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2014 par la société SOGECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOGECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la société SOGECA domicilié(e) Zone Insustrielle, 4 rue du Ried, CS 10722 - 67850 - Herrlisheim - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 767 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGECA, M. François Gervais domicilié(e) Zone Insustrielle, 4 rue du Ried, CS 10722 - 67850 - Herrlisheim - France.

La marque SOGECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGECA est expirée depuis le 16 octobre 2024.

SOGECA a également déposé les autres marques suivantes : RILLADE , ATRIA , ACD


SOGECA, Société à responsabilite limité - Zone Insustrielle, 4 rue du Ried, CS 10722 - 67850 - Herrlisheim - France - SIREN 353767973


SOGECA, M. François Gervais - Zone Insustrielle, 4 rue du Ried, CS 10722 - 67850 - Herrlisheim - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.