Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SUPERMARCHE DES ANTILLES
SOGEC
Numéro de dépôt :
94516321
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SUPERMARCHE DES ANTILLES
Déposée le 18 avril 1994 par la société SOGEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPERMARCHE DES ANTILLES »
Le déposant est la société SOGEC domicilié(e) 34 RUE SAINT-LAZARE, 95290 L'ISLE ADAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 345 202 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEC - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEC - 34 RUE SAINT-LAZARE, 95290 L'ISLE ADAM - France - SIREN 344345202
SOGEC - France
Inscription le 4 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306741 - Publication au BOPI 2000-09-04
Inscription le 29 mars 2001 - Rejet total n°319491 - Publication au BOPI 2001-03-29
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Produits alimentaires et boissons alcooliques
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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