Déposée le 28 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEC - Société Générale de la Chimie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOGEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEC - Société Générale de la Chimie domicilié(e) 11 rue Jean-Jaures,93450 Ile Saint Denis - 93450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 516 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David RAIMIS Co-Gérant domicilié(e) Résidence du Jeu de Poume , 7 rue du Dr Schapira,93330 Neuilly Sur Marne - 93330 - France.
La marque SOGEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197236.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGEC est expirée depuis le 28 novembre 2012.
SOGEC - Société Générale de la Chimie SARL - 11 rue Jean-Jaures,93450 Ile Saint Denis - 93450 - France - SIREN 443516109
Monsieur David RAIMIS Co-Gérant - Résidence du Jeu de Poume , 7 rue du Dr Schapira,93330 Neuilly Sur Marne - 93330 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. - Machines outils : moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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