Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGEC DEVELOPPEMENT
SOGEC MARKETING S.A.

Numéro de dépôt :
1385645
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/1996

Présentation de la marque SOGEC DEVELOPPEMENT

Déposée le 14 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SOGEC MARKETING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOGEC DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEC MARKETING domicilié(e) 91, avenue d'Italie, 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves CASTAGNOL (P.D.G.) - France.

La marque SOGEC DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGEC DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 14 mars 1996.

SOGEC MARKETING a également déposé les autres marques suivantes : ESSAIS QUALITE , ESSAIS QUALITE , TICKET PROMOTION , CP CHEQUE PROMOTION , SOGELINE , CP CHEQUE PROMOTION , FAITES LE TEST ESSAIS QUALITE , PRIVILEGES ENFANTS FAITES LE TEST ESSAIS QUALITE , CADEAUX QUALITE PRIX , TICKET PROMOTION


SOGEC MARKETING S.A. - 91, avenue d'Italie, 75013 PARIS. - France


Yves CASTAGNOL (P.D.G.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

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