Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOGEC ETUDES
Numéro de dépôt :
1385593
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/1996
Présentation de la marque SOGEC ETUDES
Déposée le 14 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SOGEC ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOGEC ETUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOGEC ETUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385593.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGEC ETUDES est expirée depuis le 14 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22