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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEA
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SOVETAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOVETAC
SOGEA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1543941
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque SOVETAC

Déposée le 4 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOGEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVETAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEA domicilié(e) 9 Place de l'Europe, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2124199) - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 806 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2124199) - France.

La marque SOVETAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOVETAC est expirée depuis le 4 novembre 2008.

SOGEA a également déposé les autres marques suivantes : CASEPURE , LES RESIDENCES SERVICES SANS SOUCI , (Marque figurative) , MB 760 , SOGEA , SOGEA , SOCEA , PREFARMOR , SMC BARRAT , TRISOC


SOGEA (société anonyme) - 9 Place de l'Europe, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2124199) - France - SIREN 709806939


CABINET BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2124199) - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 1998 n°2124199 - Publication au BOPI 1998-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 6 août 1998 - Changement d'adresse n°259792 - Publication au BOPI 1998-08-06

Inscription le 6 août 1998 - Changement d'adresse n°259791 - Publication au BOPI 1998-08-06

Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, panneaux acoustiques et murs anti-bruits.Tous matériaux de construction; plaques, panneaux pour la construction

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.