Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCEA
SOGEA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1577606
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2000

Présentation de la marque SOCEA

Déposée le 27 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOGEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEA domicilié(e) 280 avenue Napoléon-Bonaparte, 92506 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque SOCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCEA est expirée depuis le 27 février 2000.

SOGEA a également déposé les autres marques suivantes : CASEPURE , LES RESIDENCES SERVICES SANS SOUCI , (Marque figurative) , MB 760 , SOGEA , SOGEA , PREFARMOR , SMC BARRAT , TRISOC , LE BETON BALISTIQUE


SOGEA (société anonyme) - 280 avenue Napoléon-Bonaparte, 92506 RUEIL-MALMAISON - France


CABINET DE BOISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, tuyauteries industrielles, conduites immergées, échafaudages métalliques, pipelines et feeders, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, appareils pour l'adduction et la distribution d'eau, appareils pour l'assainissement, l'épuration, l'irrigation et le traitement des ordures ménagères.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler, amiante, mica et leurs produits tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles,ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, tuyaux en béton précontraint, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monument en pierre, cheminées

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.