Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYBA
SOGEA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1563480
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1999

Présentation de la marque HYBA

Déposée le 4 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOGEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEA domicilié(e) 280 avenue Napoléon Bonaparte, à RUEIL-MALMAISON (HAUTS DE SEINE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme THIAUDE - France.

La marque HYBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBA est expirée depuis le 4 décembre 1999.

SOGEA a également déposé les autres marques suivantes : CASEPURE , LES RESIDENCES SERVICES SANS SOUCI , (Marque figurative) , MB 760 , SOGEA , SOGEA , SOCEA , PREFARMOR , SMC BARRAT , TRISOC


SOGEA, société anonyme - 280 avenue Napoléon Bonaparte, à RUEIL-MALMAISON (HAUTS DE SEINE) - France


Mme THIAUDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Matériaux de construction, préfabriqués ou non, non métalliques, tuyaux, canaux, voûtes, produits divers en béton.Constructions transportables non métalliques.Construction d'ouvrages publics et privés.Travaux publics.Travaux ruraux.Travaux de génie-civil.Construction au-dessus et au-dessous du sol.Construction de tunnels.Constructions hydrauliques.Etudes et travaux d'ingénierie, consultations techniques, établissement de plans. Etudes informatisées dans les activités de construction d'ouvrages publics et privés

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.