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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEA
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BITRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BITRAM
SOGEA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1442786
Date de dépôt :
07/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/1997

Présentation de la marque BITRAM

Déposée le 7 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOGEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BITRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEA domicilié(e) 280, avenue Napoléon Bonaparte, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BITRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BITRAM est expirée depuis le 7 septembre 1997.

SOGEA a également déposé les autres marques suivantes : CASEPURE , LES RESIDENCES SERVICES SANS SOUCI , (Marque figurative) , MB 760 , SOGEA , SOGEA , SOCEA , PREFARMOR , SMC BARRAT , TRISOC


SOGEA, société anonyme - 280, avenue Napoléon Bonaparte, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Eléments d'ossature de construction.