Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALENCY
SOGEA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1694596
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2001

Présentation de la marque BALENCY

Déposée le 20 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOGEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEA domicilié(e) 280 avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque BALENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALENCY est expirée depuis le 20 septembre 2001.

SOGEA a également déposé les autres marques suivantes : CASEPURE , LES RESIDENCES SERVICES SANS SOUCI , (Marque figurative) , MB 760 , SOGEA , SOGEA , SOCEA , PREFARMOR , SMC BARRAT , TRISOC


SOGEA, Société Anonyme - 280 avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL-MALMAISON - France


CABINET DE BOISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.