Déposée le 20 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SOGEA CONSTRUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROCESSUS SEQUENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEA CONSTRUCTION domicilié(e) 9, Place de l'Europe,92500 RUEIL MALMAISON,FRANCE (dossier no 2242460) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 448 944 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2242460) - 92593 - France.
La marque PROCESSUS SEQUENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCESSUS SEQUENTIEL est expirée depuis le 16 mai 2013.
SOGEA CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : SOGEA , GEOLIS , GEOLIS , ECOSTAR
SOGEA CONSTRUCTION, Société anonyme - 9, Place de l'Europe,92500 RUEIL MALMAISON,FRANCE (dossier no 2242460) - 92500 - France - SIREN 380448944
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2242460) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation n°2017753 - Publication au BOPI 1993-21
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2003 n°2242460 - Publication au BOPI 2003-05-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41
Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375768 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 22 février 1993 - Transmission de propriété n°155316 - Publication au BOPI 1993-02-22
Inscription le 22 février 1993 - Transmission de propriété n°155317 - Publication au BOPI 1993-02-22
Inscription le 22 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155315 - Publication au BOPI 1993-02-22
Constructions, réparations, entretien, restauration de bâtiments, d'ouvrages d'art, de grands ensembles industriels ou d'habitations, de bâtiments publics, d'usines clés en mains;travaux du génie;travaux d'urbanisme et de viabilité.Recherches, études et travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles, établissement de projets et de plans (sans rapport avec la conduite des affaires);organisation de travaux de construction.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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