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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEA CONSTRUCTION
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ECOSTAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOSTAR
SOGEA CONSTRUCTION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97670041
Date de dépôt :
24/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2017

Présentation de la marque ECOSTAR

Déposée le 24 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEA CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSTAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEA CONSTRUCTION domicilié(e) 9 place de l'Europe,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2335583) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 448 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2335583) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOSTAR est expirée depuis le 24 mars 2017.

SOGEA CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : SOGEA , GEOLIS , GEOLIS , PROCESSUS SEQUENTIEL


SOGEA CONSTRUCTION Société par Actions Simplifiée - 9 place de l'Europe,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2335583) - 92500 - France - SIREN 380448944


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2335583) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 1 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451551 - Publication au BOPI 2007-03-01

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2007 n°2335583 - Publication au BOPI 2007-03-01

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de distribution d'eau, installations pour la purification des eaux d'égouts, appareils de chloration pour la purification de l'eau, appareils pour la désinfection de l'eau, appareils et installations pour la filtration, la purification et l'adoucissement de l'eau, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils et installations destinées à la purification des eaux, lampes et appareils germicides pour la purification de l'eau. Services de traitement des eaux, services de filtration et de purification des eaux par différents moyens mécaniques et chimiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.