Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGARAT
/
SPACIO Confort
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPACIO Confort
SOGARAT Société anonyme

Numéro de dépôt :
3524281
Date de dépôt :
13/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2017
SPACIO Confort de SOGARAT

Présentation de la marque SPACIO Confort

Déposée le 13 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SOGARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPACIO Confort »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGARAT domicilié(e) 15 place du havre,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 168 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACIO Confort est expirée depuis le 13 septembre 2017.

SOGARAT a également déposé les autres marques suivantes : SPACIO Wash , SPACIO Conseil , SPACIO Park , SPACIO Services


SOGARAT Société anonyme - 15 place du havre,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 327168548


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Changement d'adresse n°477622 - Publication au BOPI 2008-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Appareils et installations sanitaires.

Gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, information d'affaires, aide à la direction des affaires commerciales ou industrielles.

Services d'entretien, de nettoyage et de maintenance d'installations sanitaires.