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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAP
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SOUBIRAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOUBIRAC
SOGAP, Société par Actions simplifiée
DAM, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95565853
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2025

Présentation de la marque SOUBIRAC

Déposée le 31 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAP et la Société par Action Simplifiée (SAS) DAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUBIRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAP domicilié(e) RUE LAENNEC - 78310 - COIGNERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) DAM domicilié(e) Immeuble CAP 18, 73 RUE DE L'EVANGILE - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

La marque SOUBIRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOUBIRAC arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

SOGAP a également déposé les autres marques suivantes : ITBIKE , SCOOTASIA , PRIME A LA CASQUE , SOUBIRAC , COMPAGNIE DU CASQUE , CARDY , ITB , SOGACAO , GLEN ARDEN , SOGADORU RE


SOGAP, Société par Actions simplifiée - RUE LAENNEC - 78310 - COIGNERES - France - SIREN 3

DAM, Société par Actions simplifiée - Immeuble CAP 18, 73 RUE DE L'EVANGILE - 75018 - PARIS - France - SIREN 3


BERNARD SOYER CONSEIL - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2005 n°2279334 - Publication au BOPI 2005-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Inscription le 24 mai 2005 - Rectification d'une erreur matérielle n°412484 - Publication au BOPI 2005-05-24

Inscription le 20 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476343 - Publication au BOPI 2008-06-20

Inscription le 24 mai 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°412485 - Publication au BOPI 2005-05-24

Inscription le 20 juin 2008 - Changement de nature juridique n°476342 - Publication au BOPI 2008-06-20

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Inscription le 12 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559787 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 21 mai 2015 - Changement d'adresse n°649378 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-21

Renouvellement avec limitation le 20 mars 2015 n°2582028 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-20

Inscription le 25 juin 2015 - Transmission partielle de propriété;Erratum n°650492 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-25

Inscription le 25 juin 2015 - Transmission partielle de propriété;Erratum n°650493 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-25

Chaussures et bottes à l'exclusion de celles pour la pratique du cyle, de la motocylette, du motocycle, du quad et de véhicules à moteur. Vêtements, chapellerie, pantoufles chaussures et bottes uniquement pour la pratique du cyle, de la motocylette, du motocycle, du quad et de véhicules à moteur.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.