SOUBIRAC
Présentation de la marque SOUBIRAC
Déposée le 24 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUBIRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOUBIRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOUBIRAC arrivera à expiration en date du 24 janvier 2025.
SOGAP a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 juin 2008 - Changement de nature juridique n°476342 - Publication au BOPI 2008-06-20
Inscription le 20 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476343 - Publication au BOPI 2008-06-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Inscription le 12 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559787 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2015 n°2576743 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-23