Déposée le 18 juin 1992 par la société SOGAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOGALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est la société SOGAP domicilié(e) 103, rue Jean Jaurès, 94701 MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 151 508 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGAP A l'attention de M. H. CODRON - France.
La marque SOGALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGAP - 103, rue Jean Jaurès, 94701 MAISONS ALFORT - France - SIREN 552151508
SOGAP A l'attention de M. H. CODRON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175017 - Publication au BOPI 1994-07-26
Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174906 - Publication au BOPI 1994-07-25
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Préparation de matières grasses végétales pour garnitures fouettées en pâtisserie et viennoiserie, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Préparations faites de pâtisserie et confiserie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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