Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGALYS
SOGAP

Numéro de dépôt :
92423261
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque SOGALYS

Déposée le 18 juin 1992 par la société SOGAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société SOGAP domicilié(e) 103, rue Jean Jaurès, 94701 MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 151 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGAP A l'attention de M. H. CODRON - France.

La marque SOGALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGALYS est expirée depuis le 18 juin 2002.

SOGAP a également déposé les autres marques suivantes : ITBIKE , SCOOTASIA , PRIME A LA CASQUE , SOUBIRAC , COMPAGNIE DU CASQUE , CARDY , ITB , SOGACAO , GLEN ARDEN , SOGADORU RE


SOGAP - 103, rue Jean Jaurès, 94701 MAISONS ALFORT - France - SIREN 552151508


SOGAP A l'attention de M. H. CODRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175017 - Publication au BOPI 1994-07-26

Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174906 - Publication au BOPI 1994-07-25

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Préparation de matières grasses végétales pour garnitures fouettées en pâtisserie et viennoiserie, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Préparations faites de pâtisserie et confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.