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Marques déposées par la société SOGAP
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SOGAFRUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGAFRUIT
SOGAP

Numéro de dépôt :
92423260
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque SOGAFRUIT

Déposée le 18 juin 1992 par la société SOGAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGAFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société SOGAP domicilié(e) 103, rue Jean Jaurès, 94701 MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 151 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGAP A l'attention de M. H. CODRON - France.

La marque SOGAFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGAFRUIT est expirée depuis le 18 juin 2002.

SOGAP a également déposé les autres marques suivantes : ITBIKE , SCOOTASIA , PRIME A LA CASQUE , SOUBIRAC , COMPAGNIE DU CASQUE , CARDY , ITB , SOGACAO , GLEN ARDEN , SOGADORU RE


SOGAP - 103, rue Jean Jaurès, 94701 MAISONS ALFORT - France - SIREN 552151508


SOGAP A l'attention de M. H. CODRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175017 - Publication au BOPI 1994-07-26

Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174906 - Publication au BOPI 1994-07-25

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Préparation à base de fruits pour confectionner des pâtisseries Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes