Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGAFIX
SOGAP

Numéro de dépôt :
92423258
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque SOGAFIX

Déposée le 18 juin 1992 par la société SOGAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGAFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société SOGAP domicilié(e) 103, rue Jean Jaurès, 94701 MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 151 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGAP A l'attention de M. H. CODRON - France.

La marque SOGAFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGAFIX est expirée depuis le 18 juin 2002.

SOGAP a également déposé les autres marques suivantes : ITBIKE , SCOOTASIA , PRIME A LA CASQUE , SOUBIRAC , COMPAGNIE DU CASQUE , CARDY , ITB , SOGACAO , GLEN ARDEN , SOGADORU RE


SOGAP - 103, rue Jean Jaurès, 94701 MAISONS ALFORT - France - SIREN 552151508


SOGAP A l'attention de M. H. CODRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175017 - Publication au BOPI 1994-07-26

Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174906 - Publication au BOPI 1994-07-25

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Nappage pour pâtisserie, confiserie, décor de pâtisserie.Fruits conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes Préparations faites de pâtisserie et confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.