Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SOGANTEX-FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGANTEX-FRANCE domicilié(e) 13 AVENUE DES COTTAGES, 92340 BOURG-LA-REINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 020 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SOGANTEX-FRANCE - France.
La marque SAGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGANT est expirée depuis le 11 mai 2009.
SOGANTEX-FRANCE (S.A.) - 13 AVENUE DES COTTAGES, 92340 BOURG-LA-REINE - France - SIREN 322020256
SA SOGANTEX-FRANCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, papeterie, photographies, adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. - cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Maroquinerie en toutes matières tous types de sacs en toutes matières - besace, gibecière - sacs paille - sacs de ville pour femmes - sacs enfants - sacs écoliers - sacs de voyage - valises, serviettes - bagage rigide vertical à roulettes avec manche téléscopique - attachés cases - articles de petite maroquinerie - vêtements, chaussures, chapellerie - gants - écharpes - foulards - bonnets - casquettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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