Déposée le 27 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT),
la marque française « WOODYLAND »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE domicilié(e) Zone d'activités,49120 LA JUMELLIERE (dossier no 2376129) - 49120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 550 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2376129) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGAL FRANCE Société par Actions Simplifiée - Zone d'activités,49120 LA JUMELLIERE (dossier no 2376129) - 49120 - France - SIREN 384550786
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2376129) - 69006 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Renouvellement sans limitation n°2117277 - Publication au BOPI 1998-28
Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243197 - Publication au BOPI 1997-09-23
Inscription le 3 novembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°484252 - Publication au BOPI 2008-11-03
Inscription le 15 juin 1998 - Changement d'adresse n°256210 - Publication au BOPI 1998-06-15
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2008 n°2376129 - Publication au BOPI 2008-06-17
Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Produits en bois à savoir, parquet, lambris, moulures, pour le bâtiment et la décoration, moulures électriques, palissades, clôtures, lamellé-collé, lattes, liteaux, chevrons, bastaings, bois d'emballage, caisses, clins, caillebotis et en général tous bois sciés ou rabotés.Menuiseries intérieures et extérieures, meubles, tablettes, étagères, ossatures, charpentes, escaliers ou structures pour la construction. Eléments d'agencement ou de décoration de la maison comprenant du bois, à savoir, cadre, séparation, claustra, luminaires, tables basses, ballustres
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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