Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TWIN CLIPS
SOGAL FRANCE

Numéro de dépôt :
93466368
Date de dépôt :
26/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TWIN CLIPS

Déposée le 26 avril 1993 par la société SOGAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TWIN CLIPS »

Le déposant est la société SOGAL FRANCE domicilié(e) 50 rue de la Clef, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 550 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MOREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque TWIN CLIPS est expirée depuis le 26 avril 2003.

SOGAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE RANGEMENT APPRIVOISÉ , ENCYCLOPEDIA , L'ART DU DRESSING , L'ACADEMIE DE L'AMENAGEMENT , SOGALPAN , EXTENCIEL , PARCE QUE CHAQUE CENTIMETRE COMPTE , CUT AND FIT SYSTEM , R K F , SAISON


SOGAL FRANCE - 50 rue de la Clef, 75005 PARIS - France - SIREN 384550786


CABINET GERMAIN ET MOREAU - France


Inscription le 26 janvier 1995 - RENONCIATION TOTALE n°180855 - Publication au BOPI 1995-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Portes métalliques, notamment portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets.Portes non métalliques, notamment portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets, pans de boiserie pour aménagement intérieur de locaux d'habitation.Pans de boiserie pour meubles, meubles de rangement pour l'aménagement des placards, étagères, façades de placards

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.