Déposée le 24 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOGALINO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE domicilié(e) Zone d'activités,49120 LA JUMELLIERE (dossier no 2376131) - 49120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 550 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2376131) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGAL FRANCE Société par Actions Simplifiée - Zone d'activités,49120 LA JUMELLIERE (dossier no 2376131) - 49120 - France - SIREN 384550786
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2376131) - 69006 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16
Renouvellement sans limitation n°2123589 - Publication au BOPI 1998-38
Inscription le 1 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64606 - Publication au BOPI 1992-07-01
Inscription le 3 novembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°484252 - Publication au BOPI 2008-11-03
Inscription le 27 août 1998 - Changement d'adresse n°260984 - Publication au BOPI 1998-08-27
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2008 n°2376131 - Publication au BOPI 2008-06-17
Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Portes métalliques, notamment portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets.Portes non métalliques, notamment portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets, pans de boiserie pour aménagement intérieur de locaux d'habitation. Pans de boiserie pour meubles, meubles de rangement pour l'aménagement des placards, étagères, faÇades de placards.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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