Déposée le 9 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE domicilié(e) Zone d'activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 550 786 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGAL FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zone d'activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France - SIREN 384550786
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2010 n°2456053 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-25
Inscription le 12 janvier 2011 - Changement d'adresse n°539828 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12
Inscription le 12 janvier 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°539829 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12
Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Matériaux de construction métalliques, portes, portes coulissantes, cloisons, séparations, volets métalliques, éléments de menuiserie métalliques. Matériaux de construction non métalliques, portes, portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets, menuiserie non métallique. Meubles, pans de boiserie, bacs pour meubles, meubles de rangement pour l'aménagement de placards, placards, étagères, casiers, tiroirs, compartiments destinés à l'agencement de placards, façades de placards.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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