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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGAL FRANCE
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PICTOMODULE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PICTOMODULE
SOGAL FRANCE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3456155
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/10/2016
PICTOMODULE de SOGAL FRANCE

Présentation de la marque PICTOMODULE

Déposée le 12 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PICTOMODULE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGAL FRANCE domicilié(e) 61 rue Froidevaux,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 550 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICTOMODULE est expirée depuis le 12 octobre 2016.

SOGAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE RANGEMENT APPRIVOISÉ , ENCYCLOPEDIA , L'ART DU DRESSING , L'ACADEMIE DE L'AMENAGEMENT , SOGALPAN , EXTENCIEL , PARCE QUE CHAQUE CENTIMETRE COMPTE , CUT AND FIT SYSTEM , R K F , SAISON


SOGAL FRANCE Société à Responsabilité Limitée - 61 rue Froidevaux,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 384550786


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Inscription le 5 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°573138 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Matériaux de construction métalliques ; portes et notamment portes coulissantes métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution métalliques, cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes métalliques ; séparations métalliques ; séparations coulissantes en aluminium ; murs mobiles métalliques ; volets et notamment volets roulants métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; tous produits de menuiserie métallique et notamment ceux destinés à la fermeture de locaux et leurs éléments constitutifs, notamment serrures.

Matériaux de construction non métalliques : portes et notamment portes coulissantes non métalliques ; portes accordéon en plastique ; cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes non métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution non métalliques ; séparations non métalliques ; murs mobiles non métalliques ; volets et notamment volets roulants non métalliques ; stores en plastique ; stores d'extérieurs non métalliques, ni en matières textiles ; tous produits de menuiserie non métallique et notamment ceux destinés à la fermeture de locaux.

Meubles ; bibliothèques ; meubles multimédia ; tables basses ; sièges ; mobilier de bureau, bureaux ; armoires ; pans de boiserie ; bacs pour meubles ; meubles de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, compartiments destinés à l'agencement de placards ; façades de placards ; stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois ; portes accordéon en bois ; éléments de rangement (meubles).