Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARCE QUE CHAQUE CENTIMETRE COMPTE
SOGAL FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1665556
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2021

Présentation de la marque PARCE QUE CHAQUE CENTIMETRE COMPTE

Déposée le 19 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARCE QUE CHAQUE CENTIMETRE COMPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE domicilié(e) Zone d'activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 550 786 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PARCE QUE CHAQUE CENTIMETRE COMPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARCE QUE CHAQUE CENTIMETRE COMPTE est expirée depuis le 19 mars 2021.

SOGAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE RANGEMENT APPRIVOISÉ , ENCYCLOPEDIA , L'ART DU DRESSING , L'ACADEMIE DE L'AMENAGEMENT , SOGALPAN , EXTENCIEL , CUT AND FIT SYSTEM , R K F , SAISON , STORYLEGE


SOGAL FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zone d'activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France - SIREN 384550786


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 1 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64606 - Publication au BOPI 1992-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Inscription le 15 janvier 2001 - Changement d'adresse n°314115 - Publication au BOPI 2001-01-15

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2000 n°2186421 - Publication au BOPI 2000-11-20

Renouvellement sans limitation le 17 février 2011 n°2463902 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-17

Inscription le 5 avril 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°546463 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-05

Inscription le 5 avril 2011 - Changement d'adresse n°546462 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-05

Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

FaÇades de placards, cloisons, séparations, aménagements et tous produits du bâtiment, tels que: portes métalliques, notamment portes coulissantes ou pliantes, cloisons, séparations coulissantes ou pliantes, volets, portes non métalliques, notamment portes coulissantes ou pliantes, cloisons, séparations coulissantes ou pliantes, volets, pans de boiserie pour aménagement intérieur de locaux d'habitation. Pans de boiserie pour meubles, meubles de rangement pour l'aménagement des placards, étagères et faÇades de placards

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.