Déposée le 23 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « OLIVIER XERTY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE domicilié(e) Zone d'activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 550 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGAL FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zone d'activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France - SIREN 384550786
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Matériaux de construction métalliques ; portes et notamment portes coulissantes métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution métalliques, cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes métalliques ; séparations métalliques ; murs mobiles métalliques ; volets et notamment volets roulants métalliques ; portes pliantes en métal ou métal et bois ; stores d'extérieurs métalliques ; tous produits de menuiserie métallique et notamment ceux destinés à la fermeture de locaux et leurs éléments constitutifs, notamment serrures (autres qu'électriques).
Matériaux de construction non métalliques : portes et notamment portes coulissantes non métalliques ; portes accordéon en plastique ; cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes non métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution non métalliques ; portes pliantes en bois ou bois et métal ; séparations non métalliques ; murs mobiles non métalliques ; volets et notamment volets roulants non métalliques ; stores en plastique ; stores d'extérieurs non métalliques, ni en matières textiles.
Meubles ; mobilier de bureau, bureaux ; armoires ; pans de boiserie ; bacs pour meubles ; meubles de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, compartiments destinés à l'agencement de placards ; façades de placards ; stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois ; portes accordéon en bois ; tous produits de menuiserie non métallique et notamment ceux destinés à la fermeture de locaux et leurs éléments constitutifs, notamment serrures (autres qu'électriques).
Services d'installation, réparation et entretien de meubles, placards ou agencements de placards ; aménagement (installation) d'espaces notamment d'espaces de rangement.
Conception et aménagement d'espaces notamment d'espaces de rangement (décoration intérieure).
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