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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE
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OLIVIER XERTY
Marque expirée - Marque en non vigueur

OLIVIER XERTY
SOGAL FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3659454
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/06/2019
OLIVIER XERTY de SOGAL FRANCE

Présentation de la marque OLIVIER XERTY

Déposée le 23 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OLIVIER XERTY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE domicilié(e) Zone d'activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 550 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIVIER XERTY est expirée depuis le 23 juin 2019.

SOGAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE RANGEMENT APPRIVOISÉ , ENCYCLOPEDIA , L'ART DU DRESSING , L'ACADEMIE DE L'AMENAGEMENT , SOGALPAN , EXTENCIEL , PARCE QUE CHAQUE CENTIMETRE COMPTE , CUT AND FIT SYSTEM , R K F , SAISON


SOGAL FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zone d'activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France - SIREN 384550786


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Matériaux de construction métalliques ; portes et notamment portes coulissantes métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution métalliques, cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes métalliques ; séparations métalliques ; murs mobiles métalliques ; volets et notamment volets roulants métalliques ; portes pliantes en métal ou métal et bois ; stores d'extérieurs métalliques ; tous produits de menuiserie métallique et notamment ceux destinés à la fermeture de locaux et leurs éléments constitutifs, notamment serrures (autres qu'électriques).

Matériaux de construction non métalliques : portes et notamment portes coulissantes non métalliques ; portes accordéon en plastique ; cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes non métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution non métalliques ; portes pliantes en bois ou bois et métal ; séparations non métalliques ; murs mobiles non métalliques ; volets et notamment volets roulants non métalliques ; stores en plastique ; stores d'extérieurs non métalliques, ni en matières textiles.

Meubles ; mobilier de bureau, bureaux ; armoires ; pans de boiserie ; bacs pour meubles ; meubles de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, compartiments destinés à l'agencement de placards ; façades de placards ; stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois ; portes accordéon en bois ; tous produits de menuiserie non métallique et notamment ceux destinés à la fermeture de locaux et leurs éléments constitutifs, notamment serrures (autres qu'électriques).

Services d'installation, réparation et entretien de meubles, placards ou agencements de placards ; aménagement (installation) d'espaces notamment d'espaces de rangement.

Conception et aménagement d'espaces notamment d'espaces de rangement (décoration intérieure).