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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE
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ILICOLORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILICOLORS
SOGAL FRANCE, Société par Actions Simplifiée, Zone d'activités

Numéro de dépôt :
3831245
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2021
ILICOLORS de SOGAL FRANCE

Présentation de la marque ILICOLORS

Déposée par voie électronique le 13 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ILICOLORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE domicilié(e) - 49120 - LA JUMELLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 550 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ILICOLORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILICOLORS est expirée depuis le 13 mai 2021.

SOGAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE RANGEMENT APPRIVOISÉ , ENCYCLOPEDIA , L'ART DU DRESSING , L'ACADEMIE DE L'AMENAGEMENT , SOGALPAN , EXTENCIEL , PARCE QUE CHAQUE CENTIMETRE COMPTE , CUT AND FIT SYSTEM , R K F , SAISON


SOGAL FRANCE, Société par Actions Simplifiée, Zone d'activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France - SIREN 384550786


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Matériaux de construction métalliques ; portes et notamment portes coulissantes métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution métalliques, cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes métalliques ; séparations métalliques ; murs mobiles métalliques ; volets et notamment volets roulants métalliques ; portes pliantes en métal ou métal et bois ; stores d'extérieurs métalliques ; tous produits de menuiserie métallique et notamment ceux destinés à la fermeture de locaux et leurs éléments constitutifs, notamment serrures. ;

Matériaux de construction non métalliques ; portes et notamment portes coulissantes non métalliques ; portes accordéon en plastique ; cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes non métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution non métalliques ; portes pliantes en bois ou bois et métal ; séparations non métalliques ; murs mobiles non métalliques ; volets et notamment volets roulants non métalliques ; stores en plastique ; stores d'extérieurs non métalliques, ni en matières textiles ; tous produits de menuiserie non métallique et notamment ceux destinés à la fermeture de locaux et leurs éléments constitutifs. ;

Meubles ; mobilier de bureau, bureaux ; armoires ; pans de boiserie ; bacs pour meubles ; meubles de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, compartiments destinés à l'agencement de placards ; façades de placards ; stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; portes accordéon en bois. ;

Promotion de produits pour le compte de tiers ; agence d'import / export ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; décoration de vitrines ; démonstrations de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions ou manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services de ; mannequins à des fins publicitaires et de promotion des ventes ; services de relations publiques ; services de revues de presse ; regroupement pour le compte de tiers de matériaux de construction, menuiserie, éléments d'aménagement de placards, produits divers destinés à l'aménagement et à l'équipement de la maison (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les choisir et de les acheter commodément. ;

Services d'installation, réparation et entretien de meubles, placards ou agencements de placards ; aménagement (installation) d'espaces, notamment d'espaces de rangement. ;

Conception et aménagement d'espaces notamment d'espaces de rangement (décoration intérieure).