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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE
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ID CREATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

ID CREATION
SOGAL FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3724947
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/03/2020
ID CREATION de SOGAL FRANCE

Présentation de la marque ID CREATION

Déposée le 26 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ID CREATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAL FRANCE domicilié(e) Zone d'activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 550 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID CREATION est expirée depuis le 26 mars 2020.

SOGAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE RANGEMENT APPRIVOISÉ , ENCYCLOPEDIA , L'ART DU DRESSING , L'ACADEMIE DE L'AMENAGEMENT , SOGALPAN , EXTENCIEL , PARCE QUE CHAQUE CENTIMETRE COMPTE , CUT AND FIT SYSTEM , R K F , SAISON


SOGAL FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zone d'activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France - SIREN 384550786


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Logiciels informatiques et plus particulièrement un logiciel de conception d'aménagement ou d'agencement intérieur de locaux à usage d'habitation ou commercial ; logiciels enregistrés ayant pour finalité l'aménagement d'espaces (notamment par la mise en place de séparations de pièces), l'aménagement d'espaces de rangements, placards, dressings, la conception de placards (incluant la sélection des façades les mieux adaptées), le chiffrage et la visualisation des aménagements précités.