Déposée le 18 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGAL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « FAÇADES D'ARTISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGAL FRANCE domicilié(e) 61 rue Froidevaux,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 550 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque FAÇADES D'ARTISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGAL FRANCE Société à Responsabilité Limitée - 61 rue Froidevaux,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 384550786
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Inscription le 5 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°573138 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Matériaux de construction métalliques ; portes et notamment portes coulissantes métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution métalliques, cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes métalliques ; séparations métalliques ; murs mobiles métalliques ; volets et notamment volets roulants métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; tous produits de menuiserie métallique et notamment ceux destinés à la fermeture de locaux et leurs éléments constitutifs, notamment serrures. Matériaux de construction non métalliques : portes et notamment portes coulissantes non métalliques ; portes accordéon en plastique ; cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes non métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution non métalliques ; séparations non métalliques ; murs mobiles non métalliques ; volets et notamment volets roulants non métalliques ; stores en plastique ; stores d'extérieurs non métalliques, ni en matières textiles ; tous produits de menuiserie non métallique et notamment ceux destinés à la fermeture de locaux. Meubles ; bibliothèques ; meubles multi-média ; éléments de rangement (meubles) tables basses ; sièges ; mobilier de bureau, bureaux ; armoires ; pans de boiserie ; bacs pour meubles ; meubles de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, compartiments destinés à l'agencement de placards ; façades de placards ; stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois ; portes accordéon en bois.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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