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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGAL FRANCE
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DELTA
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DELTA
SOGAL FRANCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3081994
Date de dépôt :
09/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 9 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGAL FRANCE domicilié(e) 11 rue de la Boëtie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 550 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

SOGAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE RANGEMENT APPRIVOISÉ , ENCYCLOPEDIA , L'ART DU DRESSING , L'ACADEMIE DE L'AMENAGEMENT , SOGALPAN , EXTENCIEL , PARCE QUE CHAQUE CENTIMETRE COMPTE , CUT AND FIT SYSTEM , R K F , SAISON


SOGAL FRANCE, Société à Responsabilité Limitée - 11 rue de la Boëtie, 75008 PARIS - France - SIREN 384550786


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 9 août 2001 - Retrait total n°328245 - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-08-09

Matériaux de construction métalliques, portes, portes coulissantes, cloisons, séparations, volets métalliques, éléments de menuiserie métalliques. Matériaux de construction non métalliques, portes, portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets, menuiserie non métallique. Meubles, pans de boiserie, bacs pour meubles, meubles de rangement pour l'aménagent de placards, placards, étagères, casiers, tiroirs, compartiments destinés à l'agencement de placards, façades de placards.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.