Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY SAC
SOGADIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1349723
Date de dépôt :
03/04/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/1996

Présentation de la marque BABY SAC

Déposée le 3 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOGADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABY SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGADIS domicilié(e) 46, rue Montgolfier, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert GAGNIEUX - France.

La marque BABY SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

SOGADIS a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR-JARDIN , BOXER , PELI NET


SOGADIS (S.A.) - 46, rue Montgolfier, 69006 LYON - France


Monsieur Robert GAGNIEUX - France


Inscription - Transmission de propriété n°22495 - Publication au BOPI 1986-38

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.