Déposée le 2 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOGAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREE-OPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGAD domicilié(e) 4 rue Edouard QUENU, 75005 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sogad S.A. Mr A. PIESEN - France.
La marque FREE-OPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGAD S.A - 4 rue Edouard QUENU, 75005 PARIS - France
Sogad S.A. Mr A. PIESEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Réparations pour nettoyer, polir, dégraissant et abraser ; savons ; produits de parfumerie, cosmétiques. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; désinfectants à usage médical ou hygiéniques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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