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Marques déposées par SOGACARE
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SOGACARE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOGACARE
SOGACARE

Numéro de dépôt :
4581549
Date de dépôt :
13/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2029
SOGACARE de SOGACARE

Présentation de la marque SOGACARE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2019 par SOGACARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOGACARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est SOGACARE domicilié(e) 1 avenue du Champ de Mars - 45074 - ORLEANS CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SOGACARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGACARE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.


SOGACARE - 1 avenue du Champ de Mars - 45074 - ORLEANS CEDEX 2 - France


IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Applications logicielles téléchargeables ; logiciels dans le domaine de la santé ;

Appareils et instruments médicaux ; implants médicaux ; prothèses orthopédiques ; béquilles orthopédiques ;

Services médicaux.