Déposée le 10 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SOFTY »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFTY domicilié(e) 14, avenue Maréchal de Saxe,69006 LYON (dossier no 2353620) - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 616 863 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2353620) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFTY Société à responsabilité limitée - 14, avenue Maréchal de Saxe,69006 LYON (dossier no 2353620) - 69006 - France - SIREN 413616863
CABINET LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2353620) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2007 n°2353620 - Publication au BOPI 2007-10-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03
Logiciels, appareils de télévision ; consoles et commandes d'ordinateurs. Jeux-vidéo et jeux électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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