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Marques déposées par SOFTWAY MEDICAL
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SOFTWAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOFTWAY
SOFTWAY MEDICAL

Numéro de dépôt :
4478224
Date de dépôt :
27/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2028
SOFTWAY de SOFTWAY MEDICAL

Présentation de la marque SOFTWAY

Déposée par voie électronique le 27 août 2018 par SOFTWAY MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOFTWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est SOFTWAY MEDICAL domicilié(e) Route de la Côte d'Azur Arteparc Bât. C Rue de la Belle du Canet CS 20011 - 13590 - MEYREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque SOFTWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTWAY arrivera à expiration en date du 27 août 2028.

SOFTWAY MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : MyDay Manager , HM Bloc , MyWeek manager , HM , HM MEDICAL , HM MEDICAL , S SOFTWAY MEDICAL VOTRE POTENTIEL AUGMENTE , SOFTWAY , HM Dossier Médical , HOPITAL MANAGER


SOFTWAY MEDICAL - Route de la Côte d'Azur Arteparc Bât. C Rue de la Belle du Canet CS 20011 - 13590 - MEYREUIL - France


Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ayant trait au domaine médical, hospitalier et de la santé (public ou privé) ; Circuits de logiciels et produits du logiciel ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé) ; Logiciels d'application pour téléphones mobiles; logiciels d'application pour téléphones portables; logiciels et applications pour téléphones mobiles ;

Imprimés, journaux, périodiques et livres ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé) ; Guides et mémentos relatifs à l'exploitation et à la maintenance de matériels informatiques et de programmes d'ordinateur ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé) ; Publications relatives à des services de communication et de télécommunication par ordinateur et par réseaux d'ordinateurs ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé) ;

Services de conseils en matière de gestion de fichiers informatiques, de matériel de communication, télécommunication, d'images ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé) ; Gestion administrative de cliniques de soins de santé; services de facturation dans le domaine des soins de santé; compilation de statistiques en rapport avec l'utilisation de soins de santé; services d'administration d'affaires dans le domaine des soins de santé; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ;

Travaux de conception et d'élaboration dans le domaine de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé) ;

Services de santé; cliniques médicales et de santé; prestation de conseils en matière de santé; prestation d'informations en matière de santé; mise à disposition d'informations en matière de santé par le biais d'un site Web; mise à disposition d'informations en matière de soins de santé par voie électronique; mise à disposition d'informations par téléphone et Internet en matière de soins de santé.