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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFTWAY MEDICAL
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One Planification
Marque expirée - Marque en non vigueur

One Planification
SOFTWAY MEDICAL, SA

Numéro de dépôt :
3688532
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2019
One Planification de SOFTWAY MEDICAL

Présentation de la marque One Planification

Déposée le 2 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) SOFTWAY MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « One Planification »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFTWAY MEDICAL domicilié(e) 445 Rue Ampère CS 30388 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 985 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFTWAY MEDICAL domicilié(e) 445 Rue Ampère CS 30388 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque One Planification est expirée depuis le 2 novembre 2019.

SOFTWAY MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : HM Plan d'occupation , HM Prescriptions , AXE PATIENT , MyDay Manager , HM Bloc , MyWeek manager , HM , HM MEDICAL , HM MEDICAL , One DIAG


SOFTWAY MEDICAL, SA - 445 Rue Ampère CS 30388 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 315985135


SOFTWAY MEDICAL - 445 Rue Ampère CS 30388 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.