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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFTWAY MEDICAL
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One Archive
Marque expirée - Marque en non vigueur

One Archive
SOFTWAY MEDICAL, SA

Numéro de dépôt :
3692627
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2019
One Archive de SOFTWAY MEDICAL

Présentation de la marque One Archive

Déposée le 19 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) SOFTWAY MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « One Archive »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFTWAY MEDICAL domicilié(e) 445 RUE AMPERE CS 30388 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 985 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFTWAY MEDICAL domicilié(e) 445 RUE AMPERE CS 30388 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque One Archive est expirée depuis le 19 novembre 2019.

SOFTWAY MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : HM Plan d'occupation , HM Prescriptions , AXE PATIENT , MyDay Manager , HM Bloc , MyWeek manager , HM , HM MEDICAL , HM MEDICAL , One Planification


SOFTWAY MEDICAL, SA - 445 RUE AMPERE CS 30388 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 315985135


SOFTWAY MEDICAL - 445 RUE AMPERE CS 30388 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 8 septembre 2010 - Retrait partiel n°531561 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.