Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MySpeech Manager
SOFTWAY MEDICAL, SAS

Numéro de dépôt :
4036957
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MySpeech Manager de SOFTWAY MEDICAL

Présentation de la marque MySpeech Manager

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFTWAY MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MySpeech Manager »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFTWAY MEDICAL domicilié(e) Arteparc-Bâtiment C., Route de la Côte d'Azur, CS20011 - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 985 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFTWAY MEDICAL, Mlle Caroline GIRARD domicilié(e) Arteparc-Bâtiment C., Route de la Côte d'Azur, CS20011 - 13590 - MEYREUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOFTWAY MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : HM Plan d'occupation , HM Prescriptions , AXE PATIENT , MyDay Manager , HM Bloc , MyWeek manager , HM , HM MEDICAL , HM MEDICAL , One Planification


SOFTWAY MEDICAL, SAS - Arteparc-Bâtiment C., Route de la Côte d'Azur, CS20011 - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 315985135


SOFTWAY MEDICAL, Mlle Caroline GIRARD - Arteparc-Bâtiment C., Route de la Côte d'Azur, CS20011 - 13590 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634052 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie.