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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFTWAY MEDICAL
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HM Plan d'occupation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HM Plan d'occupation
SOFTWAY MEDICAL, SA

Numéro de dépôt :
3738166
Date de dépôt :
14/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2020
HM Plan d\'occupation de SOFTWAY MEDICAL

Présentation de la marque HM Plan d'occupation

Déposée par voie électronique le 14 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) SOFTWAY MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HM Plan d'occupation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFTWAY MEDICAL domicilié(e) 445 RUE AMPERE CS 30388 13 799 AIX EN PROVENCE CEDEX3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 985 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFTWAY MEDICAL domicilié(e) 445 RUE AMPERE CS 30388 13 799 AIX EN PROVENCE CEDEX3 - France.

La marque HM Plan d'occupation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HM Plan d'occupation est expirée depuis le 14 mai 2020.

SOFTWAY MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : HM Prescriptions , AXE PATIENT , MyDay Manager , HM Bloc , MyWeek manager , HM , HM MEDICAL , HM MEDICAL , One Planification , One DIAG


SOFTWAY MEDICAL, SA - 445 RUE AMPERE CS 30388 13 799 AIX EN PROVENCE CEDEX3 - France - SIREN 315985135


SOFTWAY MEDICAL - 445 RUE AMPERE CS 30388 13 799 AIX EN PROVENCE CEDEX3 - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.