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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFTWAY MEDICAL
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HM Dossier Médical
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HM Dossier Médical
SOFTWAY MEDICAL, SAS

Numéro de dépôt :
4082946
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2024
HM Dossier Médical de SOFTWAY MEDICAL

Présentation de la marque HM Dossier Médical

Déposée le 3 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFTWAY MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HM Dossier Médical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFTWAY MEDICAL domicilié(e) Aretparc Bâtiment C, Route de la Côte d'Azur, CS 20011 - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 985 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFTWAY MEDICAL, Mle GIRARD Caroline domicilié(e) Aretparc Bâtiment C, Route de la Côte d'Azur, CS 20011 - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque HM Dossier Médical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HM Dossier Médical est expirée depuis le 3 avril 2024.

SOFTWAY MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : HM Plan d'occupation , HM Prescriptions , AXE PATIENT , MyDay Manager , HM Bloc , MyWeek manager , HM , HM MEDICAL , HM MEDICAL , One Planification


SOFTWAY MEDICAL, SAS - Aretparc Bâtiment C, Route de la Côte d'Azur, CS 20011 - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 315985135


SOFTWAY MEDICAL, Mle GIRARD Caroline - Aretparc Bâtiment C, Route de la Côte d'Azur, CS 20011 - 13590 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.